Informations et mentions légales

Mentions légales

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont : 

Propriétaire du site et directeur de publication 

Sara Camus Bouanha , 15 rue des Montiboeufs, 75020 Paris 

contact@saracamusbouanha.fr

https://saracamusbouanha.fr/

SIREN 512 128 802 / Siret 512 128 802 00018  

Code NAF ou APE 7111Z – Activités d’architecture 

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Hébergeur 

O2SWITCH – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

Développement et site web 

Sophie Severin – Soon Digital 

contact(@)soon-digital(.)fr

Conditions d’usage : 

Le site https://saracamusbouanha.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales ci-jointes et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société éditrice de ce site.
Sara Camus Bouanha ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Droits d’auteurs et réglementations

Le site internet https://saracamusbouanha.fr relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de sa propriétaire.

Tout l’ensemble du contenu du présent site sans exception est protégé et est la propriété exclusive de la société Sara Camus Bouanha à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission, même partielle de ce contenu, que ce soit par téléchargement, courriel, ou tout autre support de communication, autre que celle prévue à l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l’autorisation de la société Sara Camus Bouanha.

La représentation ou reproduction, sans autorisation, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel.
La responsabilité de la société Sara Camus Bouanha ne pourra être engagée en cas d’inexactitude ou d’omission.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez me contacter par mail : contact@saracamusbouanha.fr.